La directive UCITS (OPCVM) fournit des règles et des lignes directrices pour les contrôles pré- et post-négociation sur des fonds d’investissement conformes à cette directive et en relation avec des instruments acquis pour les actifs sous-jacents du fonds. L’objectif de la directive OPCVM est de garantir que les éléments constitutifs des portefeuilles sous-jacents d’un fonds réglementé soient liquides et transparents en termes de risques.
Dans ce contexte, un contrôle pré-négociation doit être effectué. Un instrument doit être qualifié d’éligible -éligible sous condition ou inéligible- conformément aux catégories définies par le CERVM et la directive OPCVM. Pour cela, il convient de contrôler l’instrument par rapport aux algorithmes de l’un des arbres décisionnels correspondants, à savoir :
- Titres transférables
- Instruments de marché monétaire
- Fonds d’investissement (fonds fermés et fonds ouverts)
- Instruments financiers dérivés
- Indices
La société CETRELSecurities S.A., partenaire de SIX Telekurs, a développé un ensemble spécifique de règles avec des correspondances entre les arbres décisionnels pour l’évaluation d’éligibilité OPCVM et les flux de données VDF. Le client génère une requête ad-hoc issue de l’environnement de négociation ou de conformité qui est envoyée à CETRELSecurities. Les ensembles de données VDF sont récupérés et soumis à l’application UCITSCheck. Un indicateur d’éligibilité est ensuite calculé et renvoyé à l’environnement client, permettant ainsi de traiter l’ordre en attente.
A partir des données VDF, la solution UCITSCheck est en mesure de fournir une évaluation d’éligibilité claire pour plus de 85% des instruments financiers soumis.
Pour toute commande, veuillez contacter votre conseiller commercial SIX Telekurs.
SIX Telekurs et CETRELSecurities: UCITSCheck